Les règles de calcul de la retraite en France et à l'étranger
La lettre du COR N°7 - Juillet 2013
Projections
Solidarité
Genres
Royaume-Uni
Activité et retraite
Équité / Générations
Réserves
Union Européenne
Modes de financement
Inégalités
Démographie
Introduction
Le COR mène régulièrement des études comparatives, à titre illustratif des problématiques traitées pour la France, sur la base d'un « panel » de dix pays choisis pour la diversité de leurs systèmes de retraite : l'Allemagne, la Belgique, le Canada, l'Espagne, les États-Unis, l'Italie, le Japon, les Pays-Bas, le Royaume-Uni et la Suède.
La comparaison des règles de calcul de la retraite est un exercice difficile, car des termes identiques (durée, âge, etc.) peuvent couvrir des réalités différentes selon les pays. Pour les caractériser le plus fidèlement possible et ainsi pouvoir les appréhender au mieux, on distinguera les règles suivantes (les dispositifs de solidarité en matière de retraite ne sont pas étudiés ici) :
les conditions d'ouverture des droits à retraite, qui peuvent être modulées en fonction de différents critères (âge, durée d'assurance, sexe, etc.) ;
le mode de calcul de la durée d'assurance (selon une référence de salaire perçu au cours d'une période donnée ou selon une référence calendaire) ;
les modulations du montant de pension selon l'âge de liquidation et la durée d'assurance (décotes, surcotes, proratisation) ;
le calcul du revenu de référence (hors décotes, surcotes et proratisation), déterminé sur l'ensemble ou une partie de la carrière ;
enfin, le mode de revalorisation des pensions liquidées.
La comparaison des règles de calcul de la retraite est un exercice difficile, car des termes identiques (durée, âge, etc.) peuvent couvrir des réalités différentes selon les pays. Pour les caractériser le plus fidèlement possible et ainsi pouvoir les appréhender au mieux, on distinguera les règles suivantes (les dispositifs de solidarité en matière de retraite ne sont pas étudiés ici) :
les conditions d'ouverture des droits à retraite, qui peuvent être modulées en fonction de différents critères (âge, durée d'assurance, sexe, etc.) ;
le mode de calcul de la durée d'assurance (selon une référence de salaire perçu au cours d'une période donnée ou selon une référence calendaire) ;
les modulations du montant de pension selon l'âge de liquidation et la durée d'assurance (décotes, surcotes, proratisation) ;
le calcul du revenu de référence (hors décotes, surcotes et proratisation), déterminé sur l'ensemble ou une partie de la carrière ;
enfin, le mode de revalorisation des pensions liquidées.
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