27 janvier 2010
Rapport du COR janvier 2010 - Retraites : annuités, points ou comptes notionnels ? Options et modalités techniques
SOMMAIRE
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE - Les caractéristiques du système de retraite actuel
CHAPITRE 1 - Multiplicité des régimes et diversité des règles
CHAPITRE 2 - Contributivité et solidarité
CHAPITRE 3 - Les évolutions récentes : convergences et spécificités
CHAPITRE 4 - Le niveau des retraites
CHAPITRE 5 - La situation financière des régimes de retraite
et la question de l'emploi des seniors
CHAPITRE 6 - Le pilotage des régimes de retraite
DEUXIEME PARTIE - Les options relatives à un nouveau système de retraite
CHAPITRE 1 - Les différentes techniques de calcul des droits à la retraite
dans un régime en répartition
CHAPITRE 2 - Les objectifs des systèmes de retraite
CHAPITRE 3 - Les options relatives à l'architecture du système de retraite
CHAPITRE 4 - La comparaison des diverses techniques de calcul des droits
à la retraite
CHAPITRE 5 - Le pilotage du système selon les différentes techniques
de calcul des droits à la retraite
TROISIEME PARTIE - Les modalités techniques de remplacement des régimes de base actuels par un régime en points ou en comptes notionnels
CHAPITRE 1 - La transition de l'ancien vers le nouveau régime de retraite
CHAPITRE 2 - Les mécanismes de prise en compte de la solidarité
CHAPITRE 3 - La faisabilité technique et juridique
CHAPITRE 4 - Choix des paramètres et simulations
CHAPITRE 5 - Les expériences étrangères
CONCLUSION
Annuités, points ou comptes notionnels : quelques enseignements
ANNEXES