Réunion du Conseil du 13 février 2008

Evaluation du montant des droits familiaux

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


I. Evaluation du montant global des droits familiaux

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction Statistiques et prospective - Pôle Evaluation
Etude N° 2007-045 - 25 janvier 2008

Etude N° 2007-125 - 20 décembre 2007

Etude N° 2008-010 - 25 janvier 2008

II. Impact des droits familiaux sur le montant des pensions du régime général

Etude N° 2007-097 - 22 octobre 2007

Etude N° 2007-121 - 14 décembre 2007

Etude N° 2007-113
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Le montant global des droits familiaux dans l'ensemble

des régimes : une tentative d'évaluation

Evaluation de la masse annuelle de retraites versée par le régime général

au titre de la majoration de durée d'assurance pour enfant (MDA)

Evaluation du montant de la pension de droit propre versé

au titre de l'assurance vieillesse des parents au foyer (AVPF)

Evaluation de l'effet des trimestres de majoration de durée d'assurance

pour enfant (MDA) sur les montants individuels de pension