Réunion du Conseil du 16 décembre 2009

Préparation du rapport du COR de janvier 2010 : faisabilité technique et juridique du passage éventuel à un régime en points ou en comptes notionnels

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Problématiques techniques et de gestion
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

envoyé aux régimes de base

Problématiques juridiques

Complément à la séance plénière du 25 novembre 2009

Didier Blanchet
INSEE

du système de retraite
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Préparation du rapport sur les modalités techniques d'un passage

éventuel à un régime en points ou en comptes notionnels

Questionnaire sur la faisabilité technique et les problématiques de gestion

d'un passage éventuel à un régime en points ou en comptes notionnels,

Préparation du rapport sur les modalités techniques d'un passage

éventuel à un régime en points ou en comptes notionnels

Transition vers un système en comptes notionnels :

quelques scénarios exploratoires portant sur le cœur du système

Pilotage de systèmes de retraite en annuités, en points

ou en comptes notionnels : comparaisons à partir d'une maquette stylisée