Réunion du Conseil du 11 février 2009

Les régimes de la Fonction publique et les autres régimes spéciaux : le point sur les réformes récentes

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


I. Les réformes récentes dans les régimes de la Fonction publique

Direction du budget

II. La réforme des autres régimes spéciaux en 2008

10 octobre et 6 novembre 2007

La documentation Française - Regards sur l'actualité
Retraites : le rendez-vous de 2008 - N°344 - octobre 2008
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Note de présentation du Régime de la Retraite Additionnelle de la Fonction Publique

Etablissement de retraite additionnelle de la Fonction publique (ERAFP)

Réforme des paramètres et pilotage technique à long terme de L'IRCANTEC

Caisse des dépôts et consignations (gestionnaire de l'IRCANTEC)

Documents d'orientation du gouvernement

Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

Les mesures d'accompagnement de la réforme prises à la SNCF

SNCF - Direction des ressources humaines - janvier 2009