Réunion du Conseil du 23 janvier 2008

Régularisations et rachats de trimestres

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


I. Régularisations et rachats de trimestre : panorama général

DSS/SD3/3A - Novembre 2007

II. Les versements pour la retraite (VPLR)

Journal Officiel du 26 décembre 2007 - Texte 61 sur 225

Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction Statistiques et prospective
Pôle « Etudes Actuarielles et Statistiques »
Etude N°2008-006 - 10 janvier 2008

Etude N°2008-001 - 26 décembre 2007

des retraites du 21 août 2003 »
Brigitte ECARY - Johnny PARIS
Spac actuaires - 16 novembre 2007

Document n°7

Étude de la performance financière du dispositif de rachat des trimestres
de cotisation contenu dans la loi portant réforme des retraites du 21 août 2003

Etude N°2008-003 - 03 janvier 2008

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

III. Les régularisations de cotisations arriérées

Pôle Prévisions
Etude N°2008-005 - 10 janvier 2008

« Retraites : 20 fiches d'actualisation pour le rendez-vous de 2008 »

Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Note technique sur le projet d'arrêté fixant pour 2008 le barème du versement

pour la retraite au titre des années d'études supérieures ou incomplètes

Bilan des versements pour la retraite au 30 septembre 2007

Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse

Synthèse du rapport : « Étude de la performance financière du dispositif

de rachat des trimestres de cotisation, contenu dans la loi portant réforme

Les rachats de trimestres de cotisation retraite dans le régime général

et leur impact sur les pensions des régimes complémentaires

Régularisation de cotisations arriérées

Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse

Un recours accru à la régularisation de cotisations arriérées

Extrait du cinquième rapport du Conseil d'orientation des retraites,

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites