Les relations entre les assurés et leurs régimes de retraite

La question de l'information des assurés en matière de retraite est régulièrement suivie par le Conseil (juin 2005, avril 2008novembre 2010mars 2012mai 2013). Le présent dossier vise à examiner plus spécifiquement les relations entre les assurés et leurs régimes de retraite.

La première partie du dossier rappelle le rôle de l'information dans les comportements de départ à la retraite ainsi que le niveau de connaissance des divers dispositifs de retraite par les assurés, sur la base notamment des résultats de l'enquête Motivations de départ à la retraite, coordonnée par la CNAV, le COR, la DREES, la DSS, le SRE et la CNRACL, et réalisée tous les deux ans. Sont également présentés dans la première partie un bilan de l'encadrement juridique du droit à l'information ainsi que les outils d'information mis à la disposition des assurés par le GIP Union Retraite (feuillet d'information aux primo-cotisants, relevé de situation individuelle à partir de 35 ans récapitulant l'ensemble des droits acquis, entretien d'information à partir de 45 ans, estimation de la pension globale à partir de 55 ans).

La deuxième partie passe en revue les avancées en matière de relation client dans les principaux régimes de retraite (CNAV, AGIRC-ARRCO, IRCANTEC, SRE, CNRACL, MSA et RSI), à l'heure du numérique : proactivité et simplification des démarches, co-conception et développement d'applications et de services participatifs et personnalisés, gestion attentionnée des situations complexes, auprès de publics fragilisés.

Enfin, le dossier renvoie aux rapports d'activité des médiateurs du RSI, de la CNAV et de la MSA qui interviennent en cas de réclamation.

Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

La note de présentation générale, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont également disponibles (voir PDF ci-contre).

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I - Le contexte général : information des assurés
et rôle du GIP Union Retraite

Document n° 2
Le rôle de l'information dans les comportements de départ à la retraite
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n° 3
L'encadrement juridique du droit à l'information en matière de retraite

Document n° 4
Les outils mis à disposition des assurés dans l'inter-régimes
GIP Union Retraite

II - Les relations de chaque régime de retraite avec ses assurés

Document n° 5
Les relations entre la CNAV et ses assurés

Document n° 6
Les relations entre les institutions AGIRC-ARRCO et leurs assurés

Document n° 7
Les relations entre l'IRCANTEC et ses assurés
Direction des retraites et de la solidarité, Caisse des Dépôts

Document n° 8
Les relations entre le SRE et ses assurés
Service des retraites de l'État (SRE)

Document n° 9
Les relations entre la CNRACL et ses assurés

Document n° 10
Les relations entre la MSA et ses assurés dans le cadre de la retraite
CCMSA

Document n° 11
Les relations entre le RSI et ses assurés dans le cadre de la retraite