Réunion du Conseil du 13 mai 2009

Solidarité et contributivité dans les systèmes de retraite français et étrangers

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


I. Les droits non contributifs dans le système de retraite français

Direction de la Sécurité Sociale

d'après Direction de la Sécurité Sociale et ARRCO-AGIRC

Etude N°2009-033 du 21 avril 2009

II. L'incidence en termes de redistribution de certaines règles de calcul des pensions

CNAV - Direction statistiques et prospective - Etude N°2009-031-DSP

III. La redistribution opérée dans le système de retraite français

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

DREES - 20 avril 2009

INSEE - 28 avril 2009

Emmanuelle Walraet et Alexandre Vincent
Économie et Statistique N° 366 - INSEE 2003

Retraite et société 2007/1 - n° 51

IV. Solidarité et contributivité dans les systèmes de retraite étrangers

V. Solidarité et contributivité dans un système en points ou en comptes notionnels

Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Aléas de carrière et validation de durée d'assurance : règles de validation

de périodes spécifiques au régime général et modalités de financement

Les droits non contributifs dans les régimes complémentaires ARRCO-AGIRC

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Le mode de décompte des durées dans la fonction publique

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Minimum contributif : bénéficiaires, incidences et évolutions législatives récentes

CNAV - Direction de la Prospective et de la Coordination des Etudes

Modification du salaire de référence pour valider un trimestre

CNAV - Direction statistiques et prospective - Etude N° 2009 -032

Simulation d'un passage à un salaire annuel moyen trimestrialisé

CNAV - Direction statistiques et prospective - Etude N° 2008 -078

Simulation de la prise en compte de l'ensemble des salaires

pour le calcul du salaire annuel moyen (SAM)

Contributivité et redistribution intragénérationnelle

dans le système de retraite français

Redistribution intragénérationnelle dans le système de retraite français

Estimation à partir du modèle de microsimulation Destinie 2

La redistribution intragénérationnelle dans le système de retraite

des salariés du privé : une approche par microsimulation

Solidarité et contributivité dans les systèmes de retraite étrangers

Direction Générale du Trésor et de la Politique Economique

Transposition et modalités de financement des droits non contributifs

dans un système en points ou en comptes notionnels