Réunion du Conseil du 24 septembre 2008
Evolution des droits familiaux : contexte international et éléments chiffrés pour le débat
Projections
Solidarité
Genres
Royaume-Uni
Activité et retraite
Équité / Générations
Réserves
Union Européenne
Modes de financement
Inégalités
Démographie
Sommaire
Introduction
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
I. Le contexte international
II. Données de cadrage sur les droits familiaux
CNAV n°2008-061-DSP
Carine Burricand
DREES
CNAV n° 2008 -082-DSP
CNAV n° 2008 -091-DSP
III. Evaluation chiffrée de modifications des droits familiaux
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Document n°9.1
Simulation des effets d'une suppression de l'AVPF
Document n°9.2
Simulation d'une MDA de type fonction publique pour le régime général
Document n°9.3
Simulation des effets d'une interdiction de cumul entre AVPF et MDA
Document n°9.4
Simulation des effets d'une fusion MDA - AVPF
INSEE - Division Revenus et Patrimoine
DREES - Nathalie Augris et Benoit Rapoport
Rubrique
Documents
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